Mentions légalesInformations éditorialesÉcole nationale des ponts et chaussées6-8 avenue Blaise Pascal Cité Descartes Champs-sur-Marne 77455 Marne-la-Vallée cedex 2 Standard : 01 64 15 30 00 Directeur de la publication : Sophie MOUGARD. HébergementL'hébergement du site de l'École nationale des ponts et chaussées est assuré en interne. Droit d'auteurToutes les informations ou documents contenus sur le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont :
Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'ils sont mis à la disposition du public sur ce site. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de l'École nationale des ponts et chaussées. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.enpc.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur. Les marques École nationale des ponts et chaussées, ENPC ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées en France et sont la propriété exclusive de l'École nationale des ponts et chaussées. L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site www.enpc.fr pour transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus et destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site. LiensL'École nationale des ponts et chaussées décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens, notamment les sites des distributeurs de produits et services. Données personnellesVous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée 2004) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
|